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Marques déposées par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS
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LE SOLEILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEILLER
SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Numéro de dépôt :
3220942
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013
LE SOLEILLER de SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Présentation de la marque LE SOLEILLER

Déposée le 7 avril 2003 par la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOLEILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la société SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS domicilié(e) Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 816 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président domicilié(e) Guy LAUTIER, LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS, Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France.

La marque LE SOLEILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEILLER est expirée depuis le 7 avril 2013.

SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LE MIDI , LES MAUDELAINES VIGNERONS TROIS TERROIRS , L'EGIDE VIGNERONS TROIS TERROIRS , CE MIDI , MIDI-TRENTE


SCA UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS - Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 404816878


Monsieur le Président - Guy LAUTIER, LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS, Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Confiserie à base de jus de raisin ou de vin. Bières, eaux minérales gazeuses et autres. Boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations, pour faire des boissons. Pétillant de raisin, jus de raisin. Vin sans alcool. Vins tranquilles et effervescents (rouges, rosés et blancs) . Jus de raisin mutés à l'alcool. Apéritif, spiritueux Eau de vie de mar et de vin.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.